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Art. document-4:13 ·

EU-Recht · · Quelle: EUR-Lex · In Kraft

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Article 13

Équipement et procédures

1.   Le chargement et le déchargement doivent se faire en utilisant une rampe, un ascenseur ou un box de chargement conçu de manière appropriée, sauf lorsque les animaux doivent être chargés et déchargés dans des conteneurs construits à cette fin. Le levage manuel est admis si les animaux sont suffisamment petits, et même souhaitable dans le cas de jeunes animaux qui pourraient éprouver des difficultés à franchir une rampe. Tous les équipements de chargement et de déchargement doivent être adaptés à l'usage prévu, être stables et maintenus en bon état de fonctionnement.

2.   Toutes les rampes et surfaces parcourues par les animaux doivent être conçues et entretenues de façon à prévenir les glissades, et leur pente doit être réduite autant que possible. Lorsque leur pente est supérieure à 10°, elles doivent être pourvues d'un système tel que des lattes transversales, qui permet d'assurer que les animaux grimpent ou descendent sans danger ou difficultés. L'équipement doit être pourvu de protections latérales si nécessaire.

3.   Suivant les besoins des espèces considérées, l'intérieur du moyen de transport doit être bien éclairé, lors du chargement, de sorte que les animaux puissent voir où ils se dirigent.

4.   Les animaux ne doivent être chargés que dans des moyens de transport soigneusement nettoyés et, le cas échéant, désinfectés.

5.   Les marchandises transportées dans le même moyen de transport que des animaux doivent être placées de façon à ne pas causer de blessure, de souffrances ou de détresse aux animaux.

6.   Lorsque les conteneurs dans lesquels se trouvent des animaux sont superposés dans le moyen de transport, des mesures nécessaires doivent être prises afin d'éviter les écoulements d'urine ou de fèces sur les animaux placés aux niveaux inférieurs.