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Art. document-4:15 ·

EU-Recht · · Quelle: EUR-Lex · In Kraft

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Article 15

Séparation

1.   Les animaux doivent être séparés pendant le transport si le fait de les laisser ensemble est susceptible d'aboutir à des blessures ou à des souffrances. Cela s'applique en particulier:

a)

aux animaux d'espèces différentes;

b)

aux animaux hostiles les uns aux autres;

c)

aux animaux ayant des différences significatives de taille ou d'âge;

d)

aux mâles adultes non castrés;

e)

aux animaux attachés et non attachés.

2.   Les dispositions du paragraphe 1 ne s'appliquent pas aux animaux qui ont été élevés en groupes compatibles, sont habitués les uns aux autres, lorsque la séparation serait source de détresse ou lorsqu'il s'agit de femelles accompagnées de petits qui dépendent d'elles.